Licence de téléchargement

Champ d'application

Les chansons de Sonvi peuvent être téléchargées au format MP3. Cette licence explique ce que vous pouvez en faire. En téléchargeant une chanson, vous acceptez cette licence et nos Conditions d'utilisation.

Ce que vous pouvez faire

[Operator legal name] vous accorde une licence gratuite, non exclusive, non transférable et révocable pour :

• écouter les chansons téléchargées sur vos propres appareils ;
• les utiliser dans des projets personnels et non commerciaux, comme des vidéos privées, des travaux scolaires ou des listes de lecture personnelles ;
• partager des liens vers les pages de chansons de Sonvi.

Toute utilisation commerciale nécessite notre autorisation écrite préalable.

Ce que vous ne pouvez pas faire

• vendre, concéder sous licence ou distribuer les chansons en tant que fichiers audio autonomes ou au sein d'une bibliothèque musicale ;
• les mettre en ligne sur des services de streaming ou des systèmes d'identification de contenu (comme YouTube Content ID), ou en revendiquer la propriété ou la paternité ;
• les présenter comme interprétées ou écrites par une personne réelle, ou les utiliser pour usurper l'identité de quiconque ;
• les utiliser dans des contenus illicites, diffamatoires ou haineux ;
• utiliser le catalogue pour entraîner des modèles d'IA ou créer un service concurrent.

Droits et garanties

Le droit d'auteur applicable aux œuvres générées par IA est encore en évolution et varie selon les pays ; dans certains pays, ces chansons peuvent ne bénéficier d'aucune protection. Nous ne garantissons pas qu'une chanson soit exempte de réclamations de tiers. Si nous recevons une réclamation valable concernant une chanson, nous pouvons la retirer et vous devrez cesser de l'utiliser à notre demande.

Résiliation

Cette licence prend fin automatiquement en cas de manquement. Vous devez alors cesser d'utiliser et supprimer les chansons téléchargées.

Autres utilisations

Pour toute utilisation non couverte par cette licence, écrivez à [email protected].